(untitled)

La charte royale de la Compagnie de la Baie d'Hudson

Première page de la charte de Hbc ACBH 1987/363-C-25/6

Première page de la charte de HBC
ACBH 1987/363-C-25/6

Texte de la charte

Octroyée par le roi Charles II d'Angleterre, le 2 mai 1670, la Charte royale accorde le monopole du commerce dans tout le territoire baigné par le bassin hydrographique de la Baie d'Hudson «au Gouverneur et à la Compagnie des aventuriers d'Angleterre faisant le commerce dans la Baie d'Hudson». Le document comporte cinq pages sur vélin - peau d'agneau - chacune faisant 31 sur 25 po (80,5 sur 65 cm). Le texte manuscrit de 7 000 mots définit les droits et obligations de la Compagnie des aventuriers dans son nouveau territoire, notamment le droit d'exploiter les ressources minérales et l'obligation de rechercher le passage du Nord-Ouest. Cliquez ici pour obtenir le texte complet.

À l'époque, la couronne d'Angleterre ainsi que d'autres puissances européennes octroient des chartes constituant des monopoles. Les empires procèdent ainsi depuis une centaine d'années pour étendre leur hégémonie commerciale et territoriale. La Charte royale dont il est question ici renferme les articles d'origine entérinant la constitution la Compagnie de la Baie d'Hudson et définit, de surcroît, le modèle de gestion de la Compagnie - elle sera dirigée par un Comité de sept membres qui siégeront sous les auspices d'un gouverneur et d'un sous-gouverneur - et précise même la fréquence des élections et des assemblées. En vertu de la Charte, le roi nomme son «cher et bien-aimé cousin», le prince Rupert, premier gouverneur de la Compagnie qui règnera sur le territoire défini par la Charte. Par conséquent, ce territoire s'appellera «Terre de Rupert».

Entrée au grand livre de Hbc, datée du 28 mai 1670 et indiquant les coûts d'obtention de la charte

Entrée au grand livre de HBC, datée du 28 mai 1670 et indiquant les coûts d'obtention de la charte

La Charte précise que la Compagnie détient le monopole de tout le territoire baigné par les rivières et les cours d'eau qui se jettent dans la baie d'Hudson - ce qui représente en tout une étendue de plus de 1,5 million de milles carrés (3,8 millions de kilomètres carrés), allant du Labrador à l'est jusqu'aux Rocheuses à l'ouest, et bien au delà de la présente frontière canado-américaine au sud. En somme, ce territoire représente plus de 40 % de la superficie actuelle du Canada.

Vigoureusement contestée pendant des années, en particulier par la Compagnie du Nord-Ouest, qui disputait le commerce des fourrures à la Compagnie de la Baie d'Hudson, la teneur de la Charte sera finalement reconnue à l'issue de la fusion des deux entreprises en 1821. À cette époque, le gouvernement concède à la Compagnie, outre les «pouvoirs qui lui ont été dévolus en vertu de la Charte», le droit de faire le commerce dans toute l'Amérique du Nord britannique. Cette autorisation sera renouvelée en 1838, pour 21 ans encore.

En 1868, l' Acte de la Terre de Rupert ouvre la voie à la restitution de la plupart des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson à la couronne britannique, puis à leur transfert subséquent au Canada. L' Acte de cession, signé en novembre 1869, précise ce que le gouvernement du Canada devra verser à la Compagnie en compensation. Le transfert des terres suit le 15 juillet 1870, mettant un terme au monopole conféré par la Charte, presque 200 ans exactement après son octroi initial.

 

L'original est conservé au siège social de la Compagnie à Toronto. La Charte royale constitue l'artéfact le plus important de la Compagnie et son document d'archive le plus ancien.

Pour en savoir plus sur la restauration de la Charte, cliquez ici.