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Demandes de reproduction pour publication

Les photographies, tableaux et autres images provenant de la collection d'entreprise de la Compagnie de la Baie d'Hudson sont disponibles pour reproduction dans des ouvrages, des magazines, des journaux, des films ou des vidéos, ou sur des CD-ROM ou des sites Web. Ils peuvent également être exposés dans des musées ou des centres d'interprétation, ou figurer sur une affiche ou une plaque d'interprétation.

Veuillez soumettre vos demandes longtemps à l'avance. Le processus d'examen et d'approbation demande normalement entre six et huit semaines. La Compagnie de la Baie d'Hudson peut accepter ou refuser les demandes à sa seule discrétion.

Frais

Nous imposons des frais d'utilisation de 300 $ par image (100 $ dans le cas de demandes provenant d'organismes sans but lucratif). Les frais s'appliquent à un seul type d'utilisation. Par exemple, si vous voulez reproduire une image dans un ouvrage et sur une affiche, vous devrez payer les frais deux fois. Si vous voulez des négatifs ou une impression, vous devrez payer les frais de reproduction ainsi que des frais de port et de manutention. Voici les droits qui vous sont consentis:

  • Utilisation unique et non exclusive.

Notes

  • Tous les frais sont payables à l'avance.
  • Certaines images ne peuvent être reproduites.
  • La plupart des photographies anciennes illustrant des scènes de Hbc et de Simpsons appartiennent aux Archives de la Compagnie de la Baie d'Hudson (ACBH), situées aux Archives du Manitoba. Si l'une de ces images vous intéresse, vous devez communiquer directement avec les ACBH. (On peut identifier ces documents par leur numéro de référence, ex. ACBH 1987-363-Y-2/38).

Comment passer votre commande

Pour demander la permission de reproduire une image, veuillez remplir notre formule de demande en ligne. Si vous le préférez, vous pouvez imprimer la formule, la remplir et l'envoyer par la poste à l'adresse suivante : Compagnie de la Baie d'Hudson; Service du Patrimoine; 176 Yonge Street, 3e étage; Toronto (Ontario) M5C 2L7. Indiquez clairement l'enveloppe qu'il s'agit d'une DEMANDE DE REPRODUCTION D'IMAGE.

Lorsque nous aurons reçu et approuvé votre demande, nos Services juridiques vous feront parvenir une lettre d'autorisation. Vous devrez la signer et nous la retourner avec votre paiement avant de pouvoir utiliser l'image.

Ce que nous vous demandons

Nous vous demandons de créditer la Compagnie de la Baie d'Hudson comme source de l'image, de la façon spécifiée par nous. à moins de renonciation explicite de notre part, vous devrez faire parvenir deux exemplaires de votre publication à la Compagnie de la Baie d'Hudson, dès sa parution.


Modalités

 

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